Fiscalité des entreprises et optimisation fiscale

• Module 1 : Introduction à la Fiscalité des Entreprises
  • Principes Fondamentaux :
    • Concepts de base de la fiscalité des entreprises (impôt sur les sociétés, TVA, impôts locaux).
    • Rôle de la fiscalité dans la gestion financière des entreprises.
  • Réglementations et Conformité :
    • Présentation des principales réglementations fiscales nationales et internationales.
    • Exigences de conformité fiscale et déclaration des impôts.
• Module 2 : Optimisation Fiscale
  • Techniques d'Optimisation :
    • Stratégies pour réduire la charge fiscale (crédits d'impôt, déductions fiscales).
    • Optimisation des structures juridiques et financières pour maximiser les avantages fiscaux.
  • Planification Fiscale :
    • Élaboration de plans fiscaux à court et long terme.
    • Utilisation de dispositifs d'optimisation fiscale dans différents contextes (fusion, acquisition, réorganisation).
• Module 3 : Gestion des Risques Fiscaux
  • Identification des Risques :
    • Techniques pour identifier les risques fiscaux potentiels (audit fiscal, contrôles fiscaux).
    • Impact des risques fiscaux sur la performance de l’entreprise.
  • Gestion et Atténuation des Risques :
    • Stratégies pour atténuer les risques fiscaux (conformité, documentation, recours).
    • Mise en place de processus internes pour le suivi et la gestion des risques fiscaux.
• Module 4 : Fiscalité Internationale
  • Principes de la Fiscalité Internationale :
    • Concepts de base de la fiscalité internationale (double imposition, conventions fiscales).
    • Impact des politiques fiscales internationales sur les opérations des entreprises.
  • Stratégies d’Optimisation Internationale :
    • Techniques pour optimiser les aspects fiscaux des opérations internationales.
    • Gestion des risques liés à la fiscalité internationale.
• Module 5 : Cas Pratiques et Études de Cas
  • Études de Cas :
    • Analyse de cas réels d’entreprises ayant réussi à optimiser leur fiscalité.
    • Discussion des stratégies employées et des résultats obtenus.
  • Ateliers Pratiques :
    • Exercices pratiques pour appliquer les concepts d’optimisation fiscale.
    • Simulations de scénarios fiscaux et évaluation des meilleures pratiques.

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